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RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE
A/ L'installation de l'utilisateur et son raccordement
A1/ Raccordement
A11/ Etat de la réglementation
Etat de la réglementation.
A12/ Procédure de raccordement
A121/ Calendrier et coordination
Production BT <36 kVA
Méthode de traitement des demandes de
raccordement des installations de production d'électricité au réseau public de distribution.
Consommation BT <250kVA
Méthode de traitement des demandes de raccordement
des installations de consommation BT d'électricité au réseau public de
distribution.
Consommation HTA >250kVA
Méthode de traitement des demandes de
raccordement des installations de consommation HTA d'électricité au réseau
public de distribution.
A122/ Données à échanger
Consommation HTA >250kVA
Fiche de collecte de renseignements pour le
raccordement d'une installation de consommation de puissance > 250kVA au
réseau public de distribution géré par le distributeur RET.
Consommation BT <250kVA
Fiche de collecte de renseignements pour le
raccordement d'une installation de consommation de puissance < 250kVA au
réseau public de distribution géré par le distributeur RET.
Production BT <36kVA
Fiche de collecte de renseignements pour une étude
détaillée dans le cadre du raccordement d'une installation photovoltaïque de
puissance inférieure ou égale à 36 kVA au réseau public de distribution BT
géré par RET.
Fiche de demande de contrat d'achat d'énergie électrique produite par une
installation photovoltaïque.
Fiche de demande de contrat d'achat d'énergie électrique produite par une
installation hydraulique.
A123/ Etudes et méthodes associées
Niveau HTA (>250kVA)
Liste des études à mener pour le raccordement
d'un utilisateur HTA au réseau public de distribution.
Niveau BT (de 0 à 250 kVA)
Etude de l'impact sur la tenue thermique et sur le
plan de tension des ouvrages en réseau pour le raccordement d'une production
décentralisée en BT.
Conditions techniques et contractuelles du raccordement photovoltaïque en BT.
A13/ Cahier des charges fonctionnel
Cahier des charges fonctionnel du comptage.
Protections des installations de production raccordées à un réseau de
distribution BT.
A14/ Modèles de contrats et de conventions
Production isolée
Contrat relatif à la mise en œuvre d'une production
hydraulique isolée.
Contrat relatif à la mise en œuvre d'une production photovoltaïque isolée.
Production BT <36kVA
Accord de rattachement au périmètre du Responsable
d'Equilibre.
Contrat d'achat d'énergie électrique issue d'une production photovoltaïque.
Contrat d'achat d'énergie électrique issue d'une production hydraulique
Modèle de contrat de raccordement, d'accès et d'exploitation pour une
installation de production de puissance inférieure ou égale à 36 kVA,
raccordée au réseau public de distribution.
Consommation BT <36kVA
Contrat d'accès au réseau public de distribution
d'électricité (CARD). Soutirage BT. Puissances inférieures ou égales à 36
kVA. Conditions générales.
Consommation BT >36kVA
Contrat d'accès au réseau public de distribution
d'électricité (CARD). Soutirage BT. Puissances supérieures à 36 kVA.
Conditions générales.
Consommation HTA (>250kVA)
Contrat d'accès au réseau public de
distribution d'électricité (CARD). Soutirage HTA. Conditions générales.
A15/ Solutions techniques et matérielles de raccordement
Catalogue des équipements utilisés par
RET.
A2/ Installation de l'utilisateur en exploitation
Délestage.
B/ Les réseaux publics
B1/ Description physique du réseau
Description physique du réseau.
C/ Glossaire
Glossaire.
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